Guide du bilan carbone dans le secteur de la chimie

Par Anaïs BADILLO

SEO Project Manager

Les activités du secteur de la chimie couvrent un large spectre d’activités allant de la fabrication d’engrais de synthèse, de molécules fines à la production de plastique. Les impacts de ces activités vont au-delà de simple émission de gaz à effet de serre et impact la faune, la flore et l’Homme. Ce secteur d’activité doit impérativement entamer sa décarbonation, mais par où commencer ? Quels postes d’émissions cibler ? Quelles solutions privilégier ?

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Qu’est-ce qu’un bilan carbone dans le secteur de la chimie ?

Dans l'inventaire des émissions de gaz à effet de serre des différents secteurs d'activité en France, le secteur chimique est rattaché à l'industrie manufacturière. Dans ce secteur d’activité, nous retrouvons l’agro-alimentaire, la métallurgie des métaux ferreux, les minéraux non métallique et enfin la chimie. Le secteur de la chimie représente à lui seul la plus grande part des émissions de gaz à effet de serre du secteur manufacturier, avec 25 %. Parallèlement, les émissions de gaz à effet de serre de ce secteur ont diminué de 63 % depuis 1990 par rapport à 2020 (source : CITEPA, rapport Secten 2020).

Quelles sont les entreprises concernées par la réalisation du bilan GES réglementaire?

Dans le secteur de la chimie, nous allons retrouver 5activités principales :

Toutes les entreprises faisant partie de ces secteurs d’activités pourront réaliser un bilan carbone volontairement afin de mieux maitriser leur impact. Dans certains, elles y seront contraintes par l’État lorsqu’elles remplissent certaines conditions.

La résiliation du bilan carbone obligatoire

Certaines entreprises françaises sont légalement tenues de publier le bilan d'émission de gaz à effet de serre. C'est ce qu'on appelle le bilan carbone réglementaire (BEGES). Il doit être publié tous les trois ans.

Les personnes mentionnées aux 1° à 3° joignent à ce bilan un plan de transition pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre présentant les objectifs, moyens et actions envisagés à cette fin et, le cas échéant, les actions mises en œuvre lors du précédent bilan.

Les personnes mentionnées au 1° sont les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes. Ainsi, la réglementation française oblige les entreprises basées dans le pays à calculer leur empreinte carbone sous certaines conditions. Plus à ce sujet ci-dessous.

Empreinte carbone de la chimie

Les impacts engendrés par les activités de la chimie vont bien au-délà de l’émission de gaz à effet de serre. Par exemple, il a été prouvé que :

• Les gaz à effet de serre appartenant à la catégorie des fluides frigorigènes (CFC, HCFC) ont été responsables de la dégradation de la couche d’ozone ;
• La pollution aux particules fines, le soufre et oxydes d’azote sont à l’origine de pluie acide et de l’acidification de l’air ;
• Les prélèvements et la consommation d’eau de ce secteur d’activités sont conséquents ;
• Les nitrates utilisées pour la fabrication d'engrais de synthèse polluent nappes phréatiques et cours d’eau ;
• La pollution plastique représente à présent un enjeu majeur, sanitaire et de biodiversité inquiétant ;
• Enfin, en Europe, la contamination par les polluants éternels est préoccupante en raison de l'absence de cadre réglementaire et des effets alarmants sur l'homme et les écosystèmes.

Périmètres d'étude du bilan carbone

Les périmètres d’émissions de gaz à effet de serre d’une entreprise se répartissent dans ce que l’on appelle les scopes 1, 2 et 3. Le scope 1 concerne les émissions directement produites par l’entreprise tandis que le scope 2 concerne les émissions non produites directement sur le site de production de l’entreprise. Ces deux derniers périmètres sont les plus simples à maitriser et calculer, car les données sont plus accessibles. En effet, le dernier périmètre, le scope 3 est le périmètre le plus éloigné de l’entreprise puisqu'il concerne les émissions non contrôlées par l’entreprise. Pour vous aider à réaliser votre bilan carbone, nous vous détaillons ci-dessous les postes importants ou subjectifs à présenter selon les trois périmètres.

Postes d’émissions pour le scope 1 et 2

Postes d’émissions pour le scope 3

Solutions pour le scope 1, 2 et 3

La plupart des émissions de gaz à effet de serre émise par l’industrie de la chimie concernent le dioxyde de carbone (CO2) généré par la combustion de fossiles (pétrole, gaz et charbon). Le secteur de la chimie est grandement dépendante des combustibles fossiles.

Le rapport du Shift Project “Décarboner la chimie” (2022) présente trois axes clés pour décarboner la chimie :

1. Un effort de sobriété sur les produits clés (plastique) ;
2. Des changements de rupture dans les procédés (électrification des procédés) ;
3. L’opportunité de la réforme des crédits carbone du marché européen liée à la décision politique d’ajustement du carbone aux frontières (disparition des quotas gratuits).

Quel impact le mécanisme d’ajustement du carbone aura-t-il sur les entreprises de la chimie ? Le 14 juillet 2021, l’Union européenne a adopté son texte, visant à instaurer la taxe carbone, au-delà des frontières européennes. L’UE souhaite atteindre la neutralité carbone en 2050 et agit à cet effet au sein de son territoire. Mais 20% de ses émissions de GES sont liées à ses importations. Pour limiter la fuite des émissions de carbone, elle taxera désormais les importations de produits polluants.